1. Informations légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que :

  • L’éditeur et le directeur de la publication du présent site internet est :
    Aurélie Vain
  • L’hébergeur du présent site internet est :
    OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone : 1007
  • Créateur du site :
    Florian Belouet

2. Informatique et Libertés

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message via le formulaire de contact.

L’utilisateur est notamment informé que conformément à l’article 32 de cette même loi, les informations qu’il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées à l’éditeur du site.

3. Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les textes, images et vidéos, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de l’éditeur du site, sauf mention contraire.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’éditeur est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Cela dit, conformément à l’article L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, les courtes citations du contenu sont autorisées, sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l’auteur et de la source, par un lien vers une des pages de ce site web.

4. Analyse du trafic

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5 – Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.aurelievain.fr est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents d’Orléans.